La période des impôts revient chaque année, qu’on le veuille ou non ! La fiscalité cause des maux de tête à bien des gens ! Question de démystifier (un peu) les impôts dans le milieu artistique, Culture Montérégie vous présentera, dans quelques-unes de ses capsules, des informations qui pourraient contribuer à vous aider dans cette démarche annuelle.
Vous êtes un·e artiste œuvrant à titre de travailleur·se indépendant·e exploitant une entreprise artistique ? Vous devez, comme tout contribuable, déclarer vos revenus et vos dépenses. Voici des exemples de sources de revenus :
- Revenu d’entreprise ;
- Revenu de bien ;
- Autres revenus (ex : subventions, certaines récompenses) ;
- Etc.
De plus, sachez que pour être déductible d’impôt, une dépense :
- Doit être effectuée dans l’objectif de tirer un revenu de l’entreprise ;
- Doit être raisonnable dans les circonstances ;
- Ne doit pas être liée à des frais personnels ou de subsistance.
Voici une liste, non exhaustive, de dépenses déductibles d’impôt :
- Primes d’assurance liées au matériel d’artiste ;
- Coût de matériel ;
- Frais d’expédition d’œuvres d’art ;
- Frais de location d’un atelier ;
- Frais de comptabilité ;
- Frais juridiques ;
- Etc.
À titre d’artiste exploitant une entreprise artistique, vous pouvez également déduire vos coûts liés à la création de vos biens en inventaire en autant qu’ils aient été engagés la même année.
N’oubliez pas que les règles d’imposition ne sont pas toujours les mêmes au fédéral et au provincial. Il existe notamment des règles spécifiques au Québec sur la déduction annuelle des revenus de droits d’auteur, de prêt public et de redevances. Dans tous les cas, il est judicieux de discuter avec un comptable qui saura vous préciser les règles qui s’appliquent à votre situation personnelle.
Vous pouvez consulter les sites Internet suivant pour de l’information supplémentaire :