Au cours de votre carrière, vous serez inévitablement appelé·e à conclure des ententes avec des clients, des producteurs ou des diffuseurs et ce, peu importe votre discipline artistique. Il est donc important que vous connaissiez vos droits et vos obligations afin d’établir un accord équitable avec vos partenaires.

Il existe une multitude de catégories de contrats : exposition, vente, reproduction, distribution, etc. Évidemment, chaque contrat sera différent selon la nature de l’entente et selon le client ou le diffuseur avec qui vous prenez entente. Mais en règle générale, un contrat devrait contenir, au minimum, les informations suivantes :

• Le nom et les coordonnées de l’artiste et des parties impliquées (diffuseur, acheteur…) ;
• L’objet du contrat (vente, reproduction, prestation…) ;
• L’échéancier, incluant toutes les étapes envisagées ;
• Les obligations de l’artiste et du partenaire (ex : le diffuseur s’engage à fournir tout le matériel technique pour le spectacle) ;
• La rémunération accordée à l’artiste ;
• Les autres frais payés à l’artiste (déplacement, hébergement…) ;
• Les modalités en cas de rupture de contrat ;
• Des annexes, si pertinentes. Celles-ci pourraient inclure, par exemple, les noms des autres artistes ou collaborateurs au projet, le budget global, la promotion envisagée, etc.

Il est également possible, après la signature d’un contrat, d’y ajouter un addenda au besoin, pourvu que les parties soient d’accord.

Concernant votre rémunération, si vous n’êtes pas certain·e du cachet qui doit vous êtes accordé en fonction de ce qui vous est demandé, n’hésitez pas à consulter les sites Internet des différentes associations professionnelles comme l’UDA, le RAAV, la GMMQ, etc., où vous trouverez des grilles tarifaires détaillées. Ces associations professionnelles mettent également à votre disposition des modèles de contrats.

Le contrat est un outil essentiel dans votre parcours artistique professionnel. Exigez-en toujours un !